Sur le chantier, le Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) prévient les risques liés à la co-activité des entreprises. Il doit aussi anticiper ceux qui pourraient naître d’interventions ultérieures sur l’ouvrage. Leur prévention constitue l’objet du dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), élaboré avec tous les intervenants d’une opération de construction. « Le DIUO rassemble, sous bordereaux, tous les documents, tels que plans et notes techniques, de nature à faciliter l’intervention ultérieur », stipule la loi. On ne saurait être plus concis.
Une fois l’ouvrage achevé, le CSPS remet le DIUO au maître d’ouvrage. Mais la loi reste évasive sur son contenu exact : rien n’est formalisé, normalisé ni codifié à ce jour. « Mal défini dans sa forme et son contenu, tout le problème de ce document est en fait de savoir s’il est effectivement actualisé par le maître d’ouvrage, mis à disposition et utilisé par les entreprises qui effectuent les travaux d’entretien, auxquelles il s’adresse, fait remarquer Pierre RENARD, Directeur de COSSEC( filiale coordination d’OTH). Par exemple, si un désamiantage partiel ou un encoffrement a été réalisé, le DIUO doit le mentionner et donner des directives pour réduire le risque. Dans les faits, on ne dispose d’aucun retour d’expérience et il est probable que le DIUO sort rarement de son placard ».
D’après le guide « Maintenance et prévention des risques professionnels dans les projets de bâtiments » (INRS, 1999), le DIUO doit convenir :
– Une notice descriptive des opérations de maintenance faisant la synthèse des principes retenus par les concepteurs,
– La liste de tous les documents à jour disponibles dans le DOE,
…/…
– Les documents de synthèse établis spécialement pour la maintenance courante tels que : plan masse avec indication des risques liés à l’environnement, plans des réseaux concessionnaires et des réseaux d’évacuation, plans de récolement des réseaux intérieurs et extérieurs, plans réduits des structures avec indication des charges d’exploitation ou d’entretien, schéma des installations techniques, plans d’accès et de cheminement en toiture, verrière, etc., notice d’utilisation des équipements d’entretien, plan de situation des locaux techniques, plan de verrières, plan de circulation des engins et des personnes, etc.,
– Lorsque l’opération concerne un local de travail, le DIUO intègre le dossier de maintenance des locaux de travail prévu à l’article R235-5 du Code du Travail.